Petite plaquette explicative répondant simplement à plusieurs question de base sur le fonctionnement de l'archéologie en France. Au sommaire :
LA REGLEMENTATION DE L'ARCHEOLOGIE
L’archéologie préventive
Qu’est-ce que l’archéologie préventive ?
Qui décide des opérations d’archéologie préventive ?
Quelles sont les mesures d’archéologie préventive et comment sont-elles mises en oeuvre ?
Qui réalise les opérations d’archéologie préventive ?
Comment est financée l’archéologie préventive ?
Qu’est-ce que le Fonds national pour l’archéologie préventive (FNAP) ?
L’archéologie programmée
À quoi correspondent les fouilles dites « programmées » ?
L’État peut-il exécuter lui-même des fouilles ?
Les découvertes fortuites
Quelles sont les obligations de l’auteur d’une découverte fortuite ?
De quelles prérogatives disposent les services de l’État lors d’une découverte fortuite ?
Les recherches au moyen d’un détecteur de métaux
Peut-on librement utiliser un détecteur de métaux dans un but archéologique ?
Les fouilles sous-marines
A-t-on le droit d’explorer les épaves gisant au fond de la mer et les autres « biens culturels maritimes » ?
La propriété et l’attribution des vestiges archéologiques
À qui appartiennent les objets mobiliers découverts et que deviennent-ils après leur mise au jour ?
Quel est le régime de propriété des vestiges archéologiques immobiliers ?
Quel est le régime de propriété des « biens culturels maritimes » ?
Les réglementations protégeant le patrimoine archéologique
Le non respect de la réglementation archéologique peut-il faire l’objet de sanctions pénales ?
Les destructions et dégradations de découvertes archéologiques sont-elles punissables pénalement ?
Le patrimoine archéologique peut-il être protégé au titre de la législation sur les monuments historiques ?
Existe-t-il d’autres modes de protection du patrimoine archéologique ?
L’archéologie est-elle prise en compte dans les diverses procédures d’urbanisme et d’aménagement du territoire ?
DANS LA PRATIQUE QUE FAUT-IL FAIRE ?
Si vous avez découvert des vestiges archéologiques
Si vous prévoyez d’acquérir un terrain susceptible de contenir des vestiges archéologiques
Si vous prévoyez de réaliser des travaux, des constructions, des terrassements ou des aménagements sur un terrain susceptible de contenir des vestiges archéologiques
Si vous sollicitez la prise en charge de travaux archéologiques à réaliser par le FNAP ou si vous demandez une subvention de cet organisme
Si vous voulez être agréé comme opérateur d’archéologie préventive
Si vous voulez entreprendre une fouille programmée (terrestre ou subaquatique)
Si vous voulez entreprendre une opération archéologique sous-marine
Si vous voulez utiliser un détecteur de métaux à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie
Si vous voulez connaître les potentialités archéologiques de votre commune ou de votre région
Si vous voulez connaître les résultats des fouilles archéologiques
Si vous voulez voir des objets découverts lors de fouilles
Si vous voulez visiter des sites archéologiques
Si vous voulez participer à des chantiers de fouilles
Si vous voulez devenir archéologue
Pour les réponses c'est ici : http://www.culture.gouv.fr/culture/dp/archeo/dosth_docu.html
L'ARCHEOLOGIE ET SES METHODES
Qu’est-ce que l’archéologie ?
Comment procèdent les archéologues ?
Comment connaître la richesse du sous-sol en vestiges archéologiques ?
Qu’est-ce que la carte archéologique nationale ?
Comment connaître facilement les mesures de protection du patrimoine ?
Quels sont les différents régimes juridiques de l’archéologie en France?
Comment procèdent les archéologues ?
Comment connaître la richesse du sous-sol en vestiges archéologiques ?
Qu’est-ce que la carte archéologique nationale ?
Comment connaître facilement les mesures de protection du patrimoine ?
Quels sont les différents régimes juridiques de l’archéologie en France?
LA REGLEMENTATION DE L'ARCHEOLOGIE
L’archéologie préventive
Qu’est-ce que l’archéologie préventive ?
Qui décide des opérations d’archéologie préventive ?
Quelles sont les mesures d’archéologie préventive et comment sont-elles mises en oeuvre ?
Qui réalise les opérations d’archéologie préventive ?
Comment est financée l’archéologie préventive ?
Qu’est-ce que le Fonds national pour l’archéologie préventive (FNAP) ?
L’archéologie programmée
À quoi correspondent les fouilles dites « programmées » ?
L’État peut-il exécuter lui-même des fouilles ?
Les découvertes fortuites
Quelles sont les obligations de l’auteur d’une découverte fortuite ?
De quelles prérogatives disposent les services de l’État lors d’une découverte fortuite ?
Les recherches au moyen d’un détecteur de métaux
Peut-on librement utiliser un détecteur de métaux dans un but archéologique ?
Les fouilles sous-marines
A-t-on le droit d’explorer les épaves gisant au fond de la mer et les autres « biens culturels maritimes » ?
La propriété et l’attribution des vestiges archéologiques
À qui appartiennent les objets mobiliers découverts et que deviennent-ils après leur mise au jour ?
Quel est le régime de propriété des vestiges archéologiques immobiliers ?
Quel est le régime de propriété des « biens culturels maritimes » ?
Les réglementations protégeant le patrimoine archéologique
Le non respect de la réglementation archéologique peut-il faire l’objet de sanctions pénales ?
Les destructions et dégradations de découvertes archéologiques sont-elles punissables pénalement ?
Le patrimoine archéologique peut-il être protégé au titre de la législation sur les monuments historiques ?
Existe-t-il d’autres modes de protection du patrimoine archéologique ?
L’archéologie est-elle prise en compte dans les diverses procédures d’urbanisme et d’aménagement du territoire ?
DANS LA PRATIQUE QUE FAUT-IL FAIRE ?
Si vous avez découvert des vestiges archéologiques
Si vous prévoyez d’acquérir un terrain susceptible de contenir des vestiges archéologiques
Si vous prévoyez de réaliser des travaux, des constructions, des terrassements ou des aménagements sur un terrain susceptible de contenir des vestiges archéologiques
Si vous sollicitez la prise en charge de travaux archéologiques à réaliser par le FNAP ou si vous demandez une subvention de cet organisme
Si vous voulez être agréé comme opérateur d’archéologie préventive
Si vous voulez entreprendre une fouille programmée (terrestre ou subaquatique)
Si vous voulez entreprendre une opération archéologique sous-marine
Si vous voulez utiliser un détecteur de métaux à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie
Si vous voulez connaître les potentialités archéologiques de votre commune ou de votre région
Si vous voulez connaître les résultats des fouilles archéologiques
Si vous voulez voir des objets découverts lors de fouilles
Si vous voulez visiter des sites archéologiques
Si vous voulez participer à des chantiers de fouilles
Si vous voulez devenir archéologue
Pour les réponses c'est ici : http://www.culture.gouv.fr/culture/dp/archeo/dosth_docu.html
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